Recherche de questions (10^e législature)

• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38891 de M. Remond Pierre

  Rubrique : Enseignement superieur

  Titre : IUFM

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38890 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Journaux officiels

  Titre : Lois et decrets

  Réponse publiée le 26 août 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38889 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Chambres consulaires

  Titre : Chambres de commerce et d'industrie

  Réponse publiée le 5 août 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38888 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Bois et forets

  Titre : Entrepreneurs de travaux forestiers

  Réponse publiée le 2 septembre 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38887 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Communes

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 1er juillet 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38886 de M. Barrès Alain

  Rubrique : Jeux et paris

  Titre : Jeux de loto

  Réponse publiée le 15 juillet 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38885 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Patrimoine

  Titre : Monuments classes

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38884 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Ministeres et secretariats d'Etat

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 11 novembre 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38883 de M. Deprez Léonce

  Rubrique : Etrangers

  Titre : Immigration clandestine

  Réponse publiée le 24 juin 1996
• 20 mai 1996

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  Question écrite n° 38882 de M. Fuchs Jean-Paul

  Rubrique : Securite routiere

  Titre : Accidents

  Réponse publiée le 12 août 1996