Recherche de questions (10^e législature)

• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3885 de M. Nicolin Yves

  Rubrique : Textile et habillement

  Titre : Aides

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3884 de M. Salles Rudy

  Rubrique : Hopitaux et cliniques

  Titre : Fonctionnement

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3883 de M. Auchedé Rémy

  Rubrique : Agro-alimentaire

  Titre : Eridania. Beghin-Say

  Réponse publiée le 27 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3882 de M. Biessy Gilbert

  Rubrique : Chimie

  Titre : Rhone-Poulenc fibres

  Réponse publiée le 1er novembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3881 de M. Colliard Daniel

  Rubrique : Handicapes

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 13 décembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3880 de M. Colliard Daniel

  Rubrique : Telecommunications

  Titre : France Telecom

  Réponse publiée le 6 septembre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3879 de M. Hage Georges

  Rubrique : Prestations familiales

  Titre : Conditions d'attribution

  Réponse publiée le 4 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3878 de M. Hage Georges

  Rubrique : Assainissement

  Titre : Redevance

  Réponse publiée le 9 mai 1994
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3877 de M. Gerin André

  Rubrique : Sang

  Titre : Centre de transfusion sanguine Lyon-Beynost

  Réponse publiée le 11 octobre 1993
• 19 juillet 1993

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  Question écrite n° 3876 de M. Gerin André

  Rubrique : Transports ferroviaires

  Titre : Gare de triage d'Amberieu

  Réponse publiée le 20 décembre 1993