Recherche de questions (11^e législature)

• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65806 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65805 de M. Bernard Accoyer

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65804 de M. Robert Lamy

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65803 de M. Robert Lamy

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : PAH

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65802 de M. Robert Lamy

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65801 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65800 de M. Pierre Lasbordes

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Question sans réponse
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65799 de M. Michel Bouvard

  Rubrique : gendarmerie

  Titre : restructuration

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65798 de M. Claude Birraux

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : médecine scolaire

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 10 septembre 2001

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  Question écrite n° 65797 de M. Jean-Pierre Abelin

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : personnel

  Question sans réponse