Recherche de questions (11^e législature)

• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65396 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique de l'énergie

  Réponse publiée le 3 décembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65395 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Birmanie

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65394 de M. Marc Dolez

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65393 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65392 de M. Marc Dolez

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 26 novembre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65391 de M. Marc Dolez

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65390 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65389 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65388 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : moyens de paiement

  Titre : euro

  Question sans réponse
• 27 août 2001

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  Question écrite n° 65387 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : drogue

  Titre : toxicomanie

  Réponse publiée le 4 février 2002