Recherche de questions (11^e législature)

• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1460 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1459 de Mme Cécile Helle

  Rubrique : professions sociales

  Titre : conseillers conjugaux et familiaux

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1458 de M. Claude Jacquot

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 59

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1457 de M. Marc Reymann

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV Est

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1456 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : nitrates

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1455 de M. Émile Blessig

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : budget : cadastre

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1454 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1453 de M. Didier Quentin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : marins : montant des pensions

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1452 de Mme Françoise de Panafieu

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 20 juin 2001
• 18 juin 2001

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  Question orale sans débat n° 1451 de M. Alain Marleix

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : carte sanitaire

  Réponse publiée le 20 juin 2001