Recherche de questions (11^e législature)

• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61974 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : enseignement

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61973 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Question sans réponse
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61972 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61971 de M. Noël Mamère

  Rubrique : transports aériens

  Titre : aéroports

  Réponse publiée le 20 août 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61970 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : voirie

  Titre : A 4

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61969 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : jeunesse et sports : fonctionnement

  Réponse publiée le 12 novembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61968 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : recherche : fonctionnement

  Réponse publiée le 29 octobre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61967 de M. André Aschieri

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : économie et finances : fonctionnement

  Réponse publiée le 5 novembre 2001
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61966 de M. André Aschieri

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 4 février 2002
• 4 juin 2001

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  Question écrite n° 61965 de M. André Aschieri

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 6 août 2001