Recherche de questions (11^e législature)

• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61462 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : carte scolaire

  Réponse publiée le 10 septembre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61461 de M. Maurice Adevah-Poeuf

  Rubrique : sports

  Titre : Ski de fond

  Réponse publiée le 6 août 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61460 de M. Stéphane Alaize

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61459 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61458 de M. Jean-Claude Bois

  Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

  Titre : personnel

  Question sans réponse
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61457 de M. Daniel Boisserie

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : défense des intérêts moraux

  Question sans réponse
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61456 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Algérie

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61455 de M. Pascal Terrasse

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : activités de plein air

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61454 de M. Christian Franqueville

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : TGV

  Réponse publiée le 15 octobre 2001
• 28 mai 2001

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  Question écrite n° 61453 de Mme Odette Grzegrzulka

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 10 septembre 2001