Recherche de questions (11^e législature)

• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60330 de M. André Aschieri

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : montant des pensions

  Réponse publiée le 2 juillet 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60329 de M. André Aschieri

  Rubrique : défense

  Titre : marine

  Réponse publiée le 16 juillet 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60328 de M. André Aschieri

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60327 de M. André Aschieri

  Rubrique : consommation

  Titre : sécurité alimentaire

  Réponse publiée le 17 décembre 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60326 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ordre public

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60325 de M. Didier Quentin

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : PAC

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60324 de M. René Couanau

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : traitements et salaires

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60323 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : professions de santé

  Titre : chirurgiens

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60322 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : cotisations

  Question sans réponse
• 23 avril 2001

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  Question écrite n° 60321 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Question sans réponse