Recherche de questions (11^e législature)

• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58309 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : syndrome de l'X fragile

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58308 de M. André Aschieri

  Rubrique : droit pénal

  Titre : agressions sexuelles

  Réponse publiée le 1er octobre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58307 de M. André Aschieri

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58306 de M. Jean-Pierre Foucher

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 3 septembre 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58305 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : enseignement : personnel

  Titre : assistants sociaux

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58304 de M. Alain Marleix

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 27 août 2001
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58303 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : handicapés

  Titre : aveugles et malvoyants

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58302 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58301 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : psychotropes

  Question sans réponse
• 26 février 2001

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  Question écrite n° 58300 de Mme Christine Boutin

  Rubrique : animaux

  Titre : singes

  Réponse publiée le 30 avril 2001