Recherche de questions (11^e législature)

• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58009 de M. Michel Sainte-Marie

  Rubrique : professions de santé

  Titre : professions paramédicales

  Réponse publiée le 22 octobre 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58008 de M. Alain Fabre-Pujol

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : services départementaux d'incendie et de secours

  Réponse publiée le 11 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58007 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : handicapés

  Titre : aide sociale

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58006 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58005 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 16 avril 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58004 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58003 de M. Jean-François Chossy

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 juillet 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58002 de M. André Aschieri

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Question sans réponse
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58001 de M. Jacques Bascou

  Rubrique : commerce extérieur

  Titre : commerce intracommunautaire

  Réponse publiée le 18 juin 2001
• 19 février 2001

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  Question écrite n° 58000 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : PEGC et charges d'enseignement

  Réponse publiée le 23 avril 2001