Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56309 de M. Georges Sarre

  Rubrique : industrie

  Titre : verre

  Réponse publiée le 5 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56308 de M. Jean-Paul Bret

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56307 de M. Michel Meylan

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ordre professionnel

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56306 de M. Michel Meylan

  Rubrique : contributions indirectes

  Titre : accises

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56305 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Question close sans réponse le 29 janvier 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56304 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : associations

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56303 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Réponse publiée le 26 février 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56302 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : étrangers

  Titre : immigration

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56301 de M. Dominique Baudis

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : Afrique du Nord

  Question close sans réponse le 29 janvier 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56300 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : expositions

  Réponse publiée le 26 mars 2001