Recherche de questions (11^e législature)

• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56189 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

  Titre : emploi et solidarité : structures administratives

  Réponse publiée le 9 juillet 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56188 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56187 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 21 mai 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56186 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56185 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 26 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56184 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56183 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : pharmacie et médicaments

  Titre : médicaments génériques

  Question sans réponse
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56182 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : transports par eau

  Titre : sécurité de la navigation

  Réponse publiée le 14 mai 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56181 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 19 mars 2001
• 8 janvier 2001

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  Question écrite n° 56180 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : protection des consommateurs

  Réponse publiée le 19 mars 2001