Recherche de questions (11^e législature)

• 20 décembre 2000

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  Question au Gouvernement n° 2504 de M. Jacques Blanc

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : aliments pour animaux

  Question posée en séance
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55598 de M. Jacques Masdeu-Arus

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55597 de Mme Anne-Marie Idrac

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 9 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55596 de M. Dominique Bussereau

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : vignette automobile

  Réponse publiée le 2 avril 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55595 de M. René Couanau

  Rubrique : commerce et artisanat

  Titre : coiffure

  Réponse publiée le 5 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55594 de M. Pierre Menjucq

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 25 juin 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55593 de M. André Aschieri

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : Pacte international relatif aux droits civils et politiques

  Réponse publiée le 12 mars 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55592 de M. André Aschieri

  Rubrique : santé

  Titre : maladie de Creutzfeldt-Jakob

  Réponse publiée le 1er avril 2002
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55591 de M. André Aschieri

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Réponse publiée le 24 décembre 2001
• 18 décembre 2000

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  Question écrite n° 55590 de M. André Aschieri

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 26 mars 2001