Recherche de questions (11^e législature)

• 3 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 394 de M. Jean Vila

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 10 juin 1998
• 3 juin 1998

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  Question orale sans débat n° 393 de M. Claude Billard

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : maîtres auxiliaires

  Réponse publiée le 10 juin 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15190 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : affiliation

  Réponse publiée le 21 septembre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15189 de M. Jean Glavany

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : fichiers informatisés

  Question close sans réponse le 26 octobre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15188 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 26 octobre 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15187 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15186 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans, commerçants et industriels : paiement des pensions

  Réponse publiée le 1er février 1999
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15185 de M. Gilbert Meyer

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kosovo

  Réponse publiée le 27 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15184 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 13 juillet 1998
• 1er juin 1998

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  Question écrite n° 15183 de M. Jean Charroppin

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 17 août 1998