Recherche de questions (11^e législature)

• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15182 de M. Michel Terrot

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation spécifique d'attente

  Réponse publiée le 16 novembre 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15181 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 24 août 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15180 de M. Jean-Louis Bianco

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 7 septembre 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15179 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15178 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : marchés publics

  Titre : code des marchés publics

  Réponse publiée le 17 août 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15177 de M. Pierre Micaux

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Question sans réponse
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15176 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : participation patronale

  Réponse publiée le 29 juin 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15175 de M. Marc Dumoulin

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 22 juin 1998
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15174 de M. Pierre Micaux

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Question sans réponse
• 1er juin 1998

  Voir la question

  Question écrite n° 15173 de M. Jacques Godfrain

  Rubrique : langue française

  Titre : défense et usage

  Réponse publiée le 14 décembre 1998