Recherche de questions (11 e législature) - Assemblée nationale

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15 décembre 1997

Question écrite n° 7826 de M. Guy Drut

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 12 janvier 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7825 de M. Guy Drut

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 4 mai 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7824 de M. Guy Drut

Rubrique : enseignement

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 juillet 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7823 de M. Guy Drut

Rubrique : emploi

Titre : emplois jeunes

Réponse publiée le 2 février 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7822 de M. Guy Drut

Rubrique : postes

Titre : agences postales

Réponse publiée le 6 mars 2000
15 décembre 1997

Question écrite n° 7821 de M. Guy Drut

Rubrique : transports routiers

Titre : transports scolaires

Réponse publiée le 2 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7820 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 1er juin 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7819 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : défense

Titre : arsenaux

Réponse publiée le 23 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7818 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : santé

Titre : allergies

Réponse publiée le 23 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7817 de M. Jean-Marie Demange

Rubrique : santé

Titre : sida

Question sans réponse

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