Recherche de questions (11^e législature)

• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6872 de M. Roger Meï

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6871 de Mme Muguette Jacquaint

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : Grand Palais

  Réponse publiée le 15 décembre 1997
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6870 de M. Daniel Feurtet

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : montant

  Réponse publiée le 15 juin 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6869 de M. André Gerin

  Rubrique : Union européenne

  Titre : coopération judiciaire

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6868 de M. André Gerin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Tunisie

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6867 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : justice

  Titre : associations

  Réponse publiée le 23 mars 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6866 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : prêts à taux zéro

  Réponse publiée le 5 janvier 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6865 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 23 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6864 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 2 février 1998
• 24 novembre 1997

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  Question écrite n° 6863 de M. Claude Birraux

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Réponse publiée le 16 février 1998