Recherche de questions (12^e législature)

• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25982 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25981 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers

  Réponse publiée le 15 février 2005
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25980 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : inondations

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25979 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25978 de M. Émile Blessig

  Rubrique : travail

  Titre : médecine du travail

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25977 de M. Serge Grouard

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 1er juin 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25976 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25975 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25974 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 6 octobre 2003

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  Question écrite n° 25973 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 10 février 2004