Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25464 de M. Jean-Yves Le Bouillonnec

  Rubrique : sports

  Titre : fédérations

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25463 de M. Jean Launay

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25462 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25461 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25460 de M. David Habib

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25459 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25458 de M. Alain Gouriou

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : poids lourds

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25457 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : pensions

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25456 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : allocation de solidarité

  Réponse publiée le 14 novembre 2006
• 29 septembre 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 25455 de M. Kléber Mesquida

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 3 février 2004