Recherche de questions (12^e législature)

• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25414 de M. Serge Roques

  Rubrique : agriculture

  Titre : calamités agricoles

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25413 de M. Jean-François Régère

  Rubrique : santé

  Titre : vaccinations

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25412 de M. Jean-Yves Cousin

  Rubrique : bourses d'études

  Titre : enseignement supérieur

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25411 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie éolienne

  Réponse publiée le 2 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25410 de M. Jean-Pierre Decool

  Rubrique : agriculture

  Titre : jeunes agriculteurs

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25409 de M. Daniel Poulou

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25408 de M. Axel Poniatowski

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25407 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : associations

  Titre : associations des pupilles de l'enseignement public

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25406 de M. Jean-Marc Nudant

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe sur les tabacs

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 29 septembre 2003

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  Question écrite n° 25405 de M. Étienne Mourrut

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 27 octobre 2003