Recherche de questions (12^e législature)

• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24644 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24643 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : documentalistes

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24642 de M. Jean-Claude Lefort

  Rubrique : handicapés

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24641 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : intérêt de retard

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24640 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 15 décembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24639 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 16 mars 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24638 de M. Léonce Deprez

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24637 de M. Roger-Gérard Schwartzenberg

  Rubrique : transports urbains

  Titre : RER

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24636 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : santé

  Titre : soins et maintien à domicile

  Question close sans réponse le 4 mai 2004
• 15 septembre 2003

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  Question écrite n° 24635 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : impôts locaux

  Titre : taxe professionnelle

  Question close sans réponse le 4 mai 2004