Recherche de questions (12^e législature)

• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23974 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : santé

  Titre : dyslexie et dysphasie

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23973 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23972 de M. Jean-Luc Warsmann

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23971 de M. Armand Jung

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 22 mars 2005
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23970 de M. Armand Jung

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Question sans réponse
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23969 de M. Augustin Bonrepaux

  Rubrique : voirie

  Titre : RN 20

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23968 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23967 de M. Damien Alary

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : stations-service

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23966 de M. André Flajolet

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 13 janvier 2004
• 25 août 2003

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  Question écrite n° 23965 de M. André Flajolet

  Rubrique : industrie

  Titre : meubles

  Réponse publiée le 13 octobre 2003