Recherche de questions (12^e législature)

• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23404 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23403 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : élevage

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23402 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23401 de M. Maurice Leroy

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23400 de M. Claude Birraux

  Rubrique : environnement

  Titre : réserves naturelles

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23399 de M. Claude Birraux

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23398 de M. Claude Birraux

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23397 de M. Claude Birraux

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23396 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23395 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 10 mai 2005