Recherche de questions (12^e législature)

• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23394 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23393 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : Union européenne

  Titre : élargissement

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23392 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23391 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23390 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23389 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : santé

  Titre : sida

  Réponse publiée le 29 mars 2005
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23388 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23387 de M. Arnaud Montebourg

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Colombie

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23386 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Question sans réponse
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23385 de M. Jacques Myard

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Réponse publiée le 27 janvier 2004