Recherche de questions (12^e législature)

• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23154 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Chine

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23153 de M. Christian Ménard

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : carte du combattant

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23152 de M. François Huwart

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23151 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : appel de préparation à la défense

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23150 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : cours d'eau, étangs et lacs

  Titre : aménagement et protection

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23149 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : défense

  Titre : armée

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23148 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : transports

  Titre : transport de voyageurs

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23147 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique économique

  Titre : entreprises

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23146 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 4 août 2003

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  Question écrite n° 23145 de M. André Chassaigne

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 23 mars 2004