Recherche de questions (12^e législature)

• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21294 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : voirie

  Titre : tunnels

  Réponse publiée le 10 février 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21293 de M. Michel Piron

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21292 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21291 de M. Alain Suguenot

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21290 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : santé

  Titre : variole

  Question sans réponse
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21289 de M. Jean-Claude Perez

  Rubrique : enseignement

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 7 juillet 2003

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  Question écrite n° 21288 de M. Jean Tiberi

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : musée de l'armée

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21287 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21286 de M. Jean-François Mancel

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : cathédrale de Beauvais

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 21285 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 11 mai 2004