Recherche de questions (12^e législature)

• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20934 de M. Roland Blum

  Rubrique : handicapés

  Titre : autistes

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20933 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20932 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20931 de M. François-Xavier Villain

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : quotient familial

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20930 de M. Gérard Charasse

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20929 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : handicapés

  Titre : tourisme et loisirs

  Réponse publiée le 30 mars 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20928 de M. Frédéric Dutoit

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20927 de M. Jean-Luc Préel

  Rubrique : TVA

  Titre : taux

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20926 de M. François Loncle

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 30 juin 2003

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  Question écrite n° 20925 de M. François Loncle

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : ateliers de pédagogie personnalisée

  Réponse publiée le 15 septembre 2003