Recherche de questions (12^e législature)

• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19631 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19630 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 25 août 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19629 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 15 septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19628 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : fonction publique hospitalière

  Titre : infirmiers anesthésistes

  Réponse publiée le 1er septembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19627 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19626 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : professions sociales

  Titre : puéricultrices

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19625 de M. Albert Facon

  Rubrique : impôts et taxes

  Titre : taxe intérieure sur les produits pétroliers

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19624 de M. Albert Facon

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19623 de Mme Catherine Génisson

  Rubrique : services

  Titre : transport de fonds

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 9 juin 2003

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  Question écrite n° 19622 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : pêche

  Réponse publiée le 28 juillet 2003