Recherche de questions (12^e législature)

• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17999 de M. Didier Quentin

  Rubrique : animaux

  Titre : ragondins

  Réponse publiée le 1er décembre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17998 de Mme Maryse Joissains-Masini

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17997 de M. Didier Quentin

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17996 de M. Jacques Pélissard

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17995 de M. Pierre Morange

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17994 de Mme Ségolène Royal

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17993 de M. Michel Piron

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17992 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Togo

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17991 de M. Jacques Le Guen

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale du souvenir des anciens combattants et victimes morts pour la France en Afrique du Nord

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 12 mai 2003

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  Question écrite n° 17990 de M. Alain Juppé

  Rubrique : professions de santé

  Titre : exercice de la profession

  Réponse publiée le 15 septembre 2003