Recherche de questions (12^e législature)

• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17323 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : professions de santé

  Titre : infirmiers libéraux

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17322 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : environnement

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17321 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Calendretas

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17320 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : animaux

  Titre : chiens et chats

  Réponse publiée le 21 juillet 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17319 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 7 juillet 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17318 de M. Jean-Claude Beaulieu

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : caisses

  Réponse publiée le 3 novembre 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17317 de M. Gilbert Gantier

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17316 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17315 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : enregistrement et timbre

  Titre : droits d'enregistrement

  Réponse publiée le 14 juillet 2003
• 28 avril 2003

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  Question écrite n° 17314 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : associations

  Titre : ressources

  Réponse publiée le 14 juillet 2003