Recherche de questions (12^e législature)

• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16898 de M. Guy Teissier

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16897 de M. Lionnel Luca

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Russie

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16896 de Mme Claude Greff

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16895 de Mme Claude Greff

  Rubrique : consommation

  Titre : crédit

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16894 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : annuités liquidables

  Réponse publiée le 18 mai 2004
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16893 de M. Jérôme Lambert

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : politique fiscale

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16892 de M. Jack Lang

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16891 de M. Michel Lefait

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 24 février 2004
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16890 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : sports

  Titre : équitation

  Réponse publiée le 28 juillet 2003
• 21 avril 2003

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  Question écrite n° 16889 de M. Henri Nayrou

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Réponse publiée le 30 juin 2003