Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16388 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16387 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16386 de M. Jean Dionis du Séjour

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : cyclomoteurs

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16385 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16384 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : police et gendarmerie

  Réponse publiée le 17 novembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16383 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16382 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : industrie : personnel

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16381 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 20 janvier 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16380 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16379 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 14 juillet 2003