Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16378 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : organes humains

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16377 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : handicapés

  Titre : politique à l'égard des handicapés

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16376 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : écoles bilingues Calendretas

  Réponse publiée le 27 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16375 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPES

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16374 de Mme Françoise Imbert

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16373 de Mme Conchita Lacuey

  Rubrique : économie sociale

  Titre : mutuelles

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16372 de M. Michel Lefait

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : élèves

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16371 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 29 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16370 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16369 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais de transport

  Réponse publiée le 10 novembre 2003