Recherche de questions (12^e législature)

• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16328 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 23 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16327 de Mme Odile Saugues

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 6 janvier 2004
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16326 de M. Damien Alary

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : oiseaux

  Réponse publiée le 18 août 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16325 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16324 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16323 de M. Jean-Paul Bacquet

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : conseillers pédagogiques

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16322 de M. Marcel Dehoux

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Réponse publiée le 6 octobre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16321 de Mme Claude Darciaux

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : politique énergétique

  Réponse publiée le 22 septembre 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16320 de M. Jean-Pierre Balligand

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : recherche : budget

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 14 avril 2003

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  Question écrite n° 16319 de M. Damien Alary

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 15 décembre 2003