Recherche de questions (12^e législature)

• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16162 de M. Jean-Paul Dupré

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : maternités

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16161 de M. François Hollande

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16160 de M. Patrick Lemasle

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16159 de M. Michel Destot

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16158 de M. Guy Lengagne

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : établissements d'accueil

  Réponse publiée le 16 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16157 de M. François Hollande

  Rubrique : santé

  Titre : cancer du côlon

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16156 de M. Damien Alary

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16155 de M. Jacques Floch

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais dentaires

  Réponse publiée le 4 janvier 2005
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16154 de M. Marc Dolez

  Rubrique : étrangers

  Titre : droit d'asile

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 7 avril 2003

  Voir la question

  Question écrite n° 16153 de M. Marc Dolez

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 6 octobre 2003