Recherche de questions (12^e législature)

• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112557 de M. Manuel Valls

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112556 de M. Michel Vergnier

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : santé et solidarités : personnel

  Réponse publiée le 17 avril 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112555 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : lutte et prévention

  Réponse publiée le 13 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112554 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : revendications

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112553 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Sri Lanka

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112552 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : réglementation

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112551 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : biocarburants

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112550 de M. Jean-Marc Roubaud

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Question sans réponse
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112549 de M. Pierre Hellier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 12 décembre 2006

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  Question écrite n° 112548 de M. Claude Gaillard

  Rubrique : handicapés

  Titre : insertion professionnelle et sociale

  Réponse publiée le 3 avril 2007