Recherche de questions (12^e législature)

• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9051 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : eau

  Titre : assainissement

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9050 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Cap-Vert

  Réponse publiée le 15 mars 2005
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9049 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : Union européenne

  Titre : États membres

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9048 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : administration

  Titre : archives

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9047 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : code de la route

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9046 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Ouzbékistan

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9045 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kirghizistan

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9044 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Kazakhstan

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9043 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : outre-mer

  Titre : collectivité territoriale : Saint-Pierre-et-Miquelon

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 23 décembre 2002

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  Question écrite n° 9042 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : communes

  Titre : conseils municipaux

  Réponse publiée le 5 mai 2003