Recherche de questions (12^e législature)

• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8805 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : professions de santé

  Titre : maintien

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8804 de M. Jean-Claude Leroy

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : archéologie

  Réponse publiée le 27 janvier 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8803 de Mme Martine Lignières-Cassou

  Rubrique : femmes

  Titre : politique à l'égard des femmes

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8802 de M. Louis-Joseph Manscour

  Rubrique : outre-mer

  Titre : DOM : Martinique

  Réponse publiée le 10 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8801 de M. Jean-Marc Ayrault

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : produits humains

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8800 de M. Jean-Marie Aubron

  Rubrique : politique sociale

  Titre : handicapés et personnes âgées

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8799 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : handicapés

  Titre : intégration en milieu scolaire

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8798 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : enseignement

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8797 de Mme Martine Aurillac

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8796 de M. Luc Chatel

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : services bancaires

  Réponse publiée le 26 mai 2003