Recherche de questions (12^e législature)

• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8695 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : saturnisme

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8694 de M. Damien Alary

  Rubrique : enfants

  Titre : santé

  Réponse publiée le 7 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8693 de M. Damien Alary

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8692 de M. Damien Alary

  Rubrique : handicapés

  Titre : accès des locaux

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8691 de M. Damien Alary

  Rubrique : santé

  Titre : prophylaxie

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8690 de M. Damien Alary

  Rubrique : recherche

  Titre : pharmacie

  Réponse publiée le 14 avril 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8689 de M. Damien Alary

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : politiques communautaires

  Réponse publiée le 2 juin 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8688 de M. Damien Alary

  Rubrique : préretraites

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 octobre 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8687 de M. Damien Alary

  Rubrique : agriculture

  Titre : châtaignes

  Question close sans réponse le 27 avril 2004
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8686 de M. Jean-Marie Morisset

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 14 avril 2003