Recherche de questions (12^e législature)

• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8144 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : handicapés

  Titre : stationnement

  Réponse publiée le 17 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8143 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : EDF et GDF

  Réponse publiée le 11 août 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8142 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8141 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : télécommunications

  Titre : téléphone

  Réponse publiée le 24 novembre 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8140 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cinéma

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8139 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : église de Saint-Savin

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8138 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : église de Bourisp

  Réponse publiée le 24 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8137 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : église de Montaner

  Réponse publiée le 11 mai 2004
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8136 de M. François Loncle

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : durée du travail

  Réponse publiée le 31 mars 2003
• 9 décembre 2002

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  Question écrite n° 8135 de Mme Chantal Robin-Rodrigo

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 juin 2003