Recherche de questions (12^e législature)

• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111801 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : santé

  Titre : alcoolisme

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111800 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111799 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : alcoolisme

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111798 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : accidents

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111797 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : professions de santé

  Réponse publiée le 20 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111796 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

  Titre : thon rouge de la Méditerranée

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111795 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement privé

  Titre : enseignement agricole

  Réponse publiée le 23 janvier 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111794 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Réponse publiée le 6 février 2007
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111793 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : mort

  Titre : suicide

  Question sans réponse
• 28 novembre 2006

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  Question écrite n° 111792 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : laboratoires d'analyses

  Réponse publiée le 20 mars 2007