Recherche de questions (12^e législature)

• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1914 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 23 mars 2004
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1913 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation d'éducation spéciale

  Réponse publiée le 8 septembre 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1912 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Réponse publiée le 26 mai 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1911 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : non-enseignants

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1910 de M. Denis Jacquat

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1909 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille des évadés

  Réponse publiée le 2 décembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1908 de Mme Marie-Jo Zimmermann

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : politique forestière

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1907 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sapeurs-pompiers volontaires

  Réponse publiée le 30 septembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1906 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : centres de vacances et de loisirs

  Réponse publiée le 21 octobre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1905 de M. Laurent Hénart

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : handicapés

  Réponse publiée le 23 juin 2003