Recherche de questions (12^e législature)

• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120118 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : personnel

  Question close sans réponse le 8 mai 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120117 de M. Éric Raoult

  Rubrique : agriculture

  Titre : pommes de terre

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120116 de M. Éric Raoult

  Rubrique : industrie

  Titre : matériel électrique et électronique

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120115 de M. Thierry Mariani

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : foyers-logements

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120114 de M. Alain Marty

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120113 de M. Éric Woerth

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : artisans : retraites complémentaires

  Question close sans réponse le 15 mai 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120112 de M. Éric Woerth

  Rubrique : enseignement secondaire : personnel

  Titre : enseignants

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120111 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : mort

  Titre : crémation

  Réponse publiée le 15 mai 2007
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120110 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : opérations de vote

  Question sans réponse
• 6 mars 2007

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  Question écrite n° 120109 de M. Bernard Brochand

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 1er mai 2007