Recherche de questions (12^e législature)

• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115750 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115749 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115748 de M. Alain Marty

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115747 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : animaux

  Titre : protection

  Réponse publiée le 6 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115746 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115745 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115744 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115743 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115742 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 27 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115741 de M. Bruno Bourg-Broc

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : universités

  Réponse publiée le 27 mars 2007