Recherche de questions (12^e législature)

• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115730 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : emploi

  Titre : entreprises d'insertion

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115729 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 20 mars 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115728 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocations et ressources

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115727 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : personnes âgées

  Titre : politique de la vieillesse

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115726 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : éducation nationale : budget

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115725 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : professions de santé

  Titre : orthophonistes

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115724 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : risques professionnels

  Titre : maladies professionnelles

  Question sans réponse
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115723 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : justice

  Titre : droit d'ester

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115722 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : logement

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 3 avril 2007
• 16 janvier 2007

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  Question écrite n° 115721 de M. Jacques Desallangre

  Rubrique : télécommunications

  Titre : emploi et activité

  Question sans réponse