Recherche de questions (12^e législature)

• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39927 de M. Bernard Derosier

  Rubrique : voirie

  Titre : ponts

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39926 de M. Yves Durand

  Rubrique : impôt sur le revenu

  Titre : réductions d'impôt

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39925 de M. Pierre Forgues

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : cotisations

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39924 de M. David Habib

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : budget

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39923 de Mme Paulette Guinchard

  Rubrique : politiques communautaires

  Titre : services publics

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39922 de M. Dominique Paillé

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : plan Loire Grandeur Nature

  Réponse publiée le 8 février 2005
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39921 de M. Bernard Roman

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : CAPET

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39920 de M. Noël Mamère

  Rubrique : outre-mer

  Titre : POM : Polynésie française

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39919 de M. Noël Mamère

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Italie

  Question sans réponse
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39918 de M. Christian Estrosi

  Rubrique : élevage

  Titre : équipements

  Réponse publiée le 27 juillet 2004