Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39867 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : presse et livres

  Titre : maisons d'édition

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39866 de M. Denis Merville

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : enseignement

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39865 de M. Michel Raison

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : carte

  Réponse publiée le 23 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39864 de M. Michel Raison

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : radars

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39863 de M. Michel Raison

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement économique

  Réponse publiée le 28 décembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39862 de M. Michel Raison

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : concours

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39861 de M. Vincent Rolland

  Rubrique : formation professionnelle

  Titre : apprentissage

  Réponse publiée le 30 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39860 de M. Dominique Richard

  Rubrique : professions de santé

  Titre : ophtalmologistes

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39859 de Mme Hélène Tanguy

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : cessation progressive d'activité

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39858 de M. Didier Quentin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : brevet des collèges

  Réponse publiée le 15 juin 2004