Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39837 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : matières premières

  Titre : acier

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39836 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : instituteurs

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39835 de M. Alain Bocquet

  Rubrique : déchéances et incapacités

  Titre : incapables majeurs

  Réponse publiée le 25 janvier 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39834 de M. Jean-Claude Lenoir

  Rubrique : animaux

  Titre : animaux de compagnie

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39833 de M. Patrick Balkany

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39832 de Mme Bérengère Poletti

  Rubrique : santé

  Titre : jeunes

  Question sans réponse
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39831 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : santé

  Titre : politique de la santé

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39830 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : assurances

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39829 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : bois et forêts

  Titre : assurances

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39828 de Mme Corinne Marchal -Tarnus

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 3 août 2004