Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39787 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets industriels

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39786 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : professions libérales : politique à l'égard des retraités

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39785 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 20 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39784 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : famille

  Titre : mariage

  Réponse publiée le 19 avril 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39783 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : sécurité routière

  Titre : permis de conduire

  Réponse publiée le 7 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39782 de Mme Pascale Gruny

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : déchets ménagers

  Réponse publiée le 5 avril 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39781 de M. Christophe Guilloteau

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : perspectives

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39780 de Mme Henriette Martinez

  Rubrique : santé

  Titre : cancer de l'utérus

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39779 de Mme Nadine Morano

  Rubrique : associations

  Titre : associations d'aide à domicile

  Réponse publiée le 24 mai 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39778 de M. Léon Vachet

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Question sans réponse