Recherche de questions (12^e législature)

• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39697 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

  Titre : journée nationale de la Résistance

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39696 de M. Gérard Voisin

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 3 août 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39695 de M. Édouard Jacque

  Rubrique : chasse et pêche

  Titre : chasse

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39694 de M. Édouard Jacque

  Rubrique : animaux

  Titre : cormorans

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39693 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : agroalimentaire

  Titre : tabacs manufacturés

  Réponse publiée le 27 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39692 de M. Jean-Marie Le Guen

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39691 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : police

  Titre : officiers

  Réponse publiée le 13 juillet 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39690 de M. Nicolas Perruchot

  Rubrique : matières premières

  Titre : prix

  Réponse publiée le 14 décembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39689 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 14 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39688 de M. Pierre Cardo

  Rubrique : famille

  Titre : adoption

  Réponse publiée le 17 août 2004